Comptabilité déroulante (définition, exemples) - Quand postuler?

Qu'est-ce que la comptabilité push down?

La comptabilité push down est la méthode par laquelle la base comptable de l'acquéreur en ce qui concerne les actifs et passifs repris est ramenée dans les livres de l'entreprise acquise. Les livres comptables de l'entreprise acquise sont également ajustés pour refléter la valeur de ses actifs et passifs pris en compte dans les états financiers consolidés de l'acquéreur, c'est-à-dire que la valeur comptable des actifs et passifs de l'entreprise acquise serait ajustée à leur juste valeur telle que considérée par l'acquéreur.

ASU 2014-17 guide l'application de la comptabilité pushdown.

Quand appliquer la comptabilité déroulante?

L'entreprise acquise peut choisir de demander à faire baisser la comptabilité chaque fois qu'une entité en obtient le contrôle. Conformément aux indications de la consolidation ASC 810, une entité est réputée avoir obtenu le contrôle lorsqu'elle

• acquiert directement ou indirectement plus de 50% des droits de vote (modèle du droit de vote),
• devient le principal bénéficiaire d'une entité à intérêt variable (modèle à intérêt variable), ou
• un autre contrôle est transféré par un accord contractuel, etc.

De tels événements où une autre entité obtient le contrôle de l'entreprise acquise sont appelés «événements de changement de contrôle» dans l'ASU 2014-17.

• L'option d'appliquer la comptabilité «push down» ne s'applique pas aux situations où l'acquéreur n'obtient pas le «contrôle» de l'entreprise acquise dans les paramètres de contrôle définis dans l'ASC 810. La transaction serait également en dehors du champ d'application de l'ASC 805.
• Par exemple, la comptabilité d'acquisition et par conséquent la comptabilité de refoulement ne s'appliqueraient pas en cas d'acquisition d'actifs ou de groupe d'actifs ne constituant pas une entreprise, en cas de formation de coentreprises, etc.
• Cependant, pour qu'une entreprise acquise demande à faire baisser la comptabilité, il n'est pas nécessaire que l'acquéreur applique la comptabilité d'acquisition. Par exemple, si une société d'investissement acquiert le contrôle de l'entreprise acquise, la société d'investissement peut ne pas être tenue d'appliquer la comptabilité d'acquisition selon l'ASC 805. Pourtant, l'entreprise acquise peut choisir de demander à faire baisser la comptabilité tant qu'un changement de contrôle l'événement existe.
• Toute filiale de l'entreprise acquise (c'est-à-dire une filiale démultipliée), qui est consolidée par l'acquéreur dans ses états financiers consolidés, peut choisir de demander une réduction de la comptabilité dans ses états financiers séparés, que l'entreprise acquise choisisse ou non d'appliquer la même chose.

Option pour appliquer la comptabilité déroulante

Une entité a le choix de demander la réduction de la comptabilité chaque fois qu'un événement de changement de contrôle se produit. Par exemple, l'entité A a été acquise par l'entité B en janvier 20 × 7. L'entité A est en outre acquise par l'entité C en janvier 20 × 8. Les options suivantes sont disponibles pour l'entité A.

• Par conséquent, chaque événement de changement de contrôle présente une nouvelle opportunité pour l'entreprise acquise de choisir d'appliquer ou de ne pas appliquer pour faire baisser la comptabilité. Cependant, une fois qu'une entité choisit de postuler pour pousser la comptabilité vers un événement de changement de contrôle spécifique, la décision ne peut pas être révoquée.
• Une entreprise acquise qui n'applique pas la comptabilité de refoulement avant que les états financiers ne soient publiés ou prêts à être publiés peut appliquer la même chose dans une période ultérieure en la traitant comme un changement de principe comptable. Cela signifie que l'entreprise acquise serait tenue d'appliquer la comptabilité de refoulement rétrospectivement à partir de la date d'acquisition si elle estime que la comptabilité de refoulement serait une méthode de comptabilité plus pertinente.
• Toutes les informations à fournir en cas de changement de principe comptable doivent également l'être.

Mesure des articles sous la comptabilité déroulante

• Si une entité choisit d'appliquer la comptabilité de refoulement, les états financiers individuels de l'entreprise acquise doivent être ajustés pour refléter la nouvelle base de comptabilité adoptée par l'acquéreur pour évaluer les actifs identifiables acquis et les passifs repris.
• Dans le cas où l'acquéreur n'est pas tenu de suivre la comptabilité d'acquisition, l'entreprise acquise doit ajuster ses livres pour refléter les montants auxquels l'acquéreur aurait comptabilisé les actifs acquis et les passifs repris s'il avait appliqué la comptabilité d'acquisition.
• Étant donné que dans la comptabilité par refoulement, l'entreprise acquise est considérée comme une nouvelle entité comptable aux fins comptables, les bénéfices non répartis de l'entreprise acquise sont éliminés. Le montant de l'ajustement pour ramener la valeur comptable de l'entreprise acquise à la juste valeur est comptabilisé dans le capital versé supplémentaire de l'entreprise acquise.

# 1 - Goodwill

• Le goodwill résultant de l'application de l'ASC 805 dans les états financiers consolidés de l'acquéreur sera comptabilisé dans les états financiers individuels de l'entreprise acquise selon la comptabilité de refoulement.
• L'acquéreur est tenu de céder le goodwill; il comptabilise différentes unités d'exploitation qui bénéficient des synergies de l'acquisition.
• En conséquence, le goodwill attribué à l'entreprise acquise dans les états financiers consolidés de l'acquéreur pourrait ne pas correspondre au montant du goodwill qui est ramené aux états financiers autonomes de l'acquéreur.
• La comptabilité de refoulement, une fois choisie pour un événement de changement de contrôle, doit être appliquée à tous les éléments d'actif et de passif comptabilisés par l'acquéreur dans le cadre de la transaction. L'application partielle de la comptabilité pushdown n'est pas autorisée.

# 2 - Exemple

L'entité B acquiert l'entité A dans le cadre d'une transaction qui se traduit par un goodwill de 100 millions de dollars selon l'ASC 805. L'entité B estime l'avantage relatif de ses différentes unités d'exploitation des synergies de l'acquisition et répartit le goodwill comme suit:

1. Unité de rapport no 1 - 25 millions de dollars
2. Unité de rapport no 2 - 10 millions de dollars
3. Unité déclarante no 3 - 65 $ (concerne l'entité A)

Par conséquent, l'entité B s'est vu attribuer un goodwill de 65 $ à l'entité A dans ses états financiers consolidés. Cependant, l'entité A est tenue de comptabiliser le montant total de l'écart d'acquisition de 100 millions de dollars dans ses états financiers distincts tout en appliquant la comptabilité par refoulement.

# 3 - Gain sur l'achat au rabais

Dans le cas où l'application de l'ASC 805 entraîne la comptabilisation d'un gain sur achat à des conditions avantageuses dans les livres de l'acquéreur, l'entreprise acquise ne doit pas enregistrer la même chose dans ses états financiers séparés. Au lieu de cela, le montant du gain d'achat à des conditions avantageuses est ajusté par rapport au capital versé supplémentaire de l'entreprise acquise.

# 4 - Coûts de transaction

Les coûts de transaction engagés par l'acquéreur pour effectuer l'acquisition ne sont pas répercutés sur l'entreprise acquise.

# 5 - Passifs liés aux acquisitions

Tout passif encouru et comptabilisé par l'acquéreur dans le cadre du processus d'acquisition ne doit être comptabilisé par l'entreprise acquise que si l'entreprise acquise a l'obligation de régler le passif ou est conjointement et solidairement tenue de régler le passif avec l'acquéreur.

# 6 - Divulgations

Étant donné que la comptabilité par refoulement entraîne l'adoption d'une nouvelle base de comptabilité, l'entreprise acquise est tenue de présenter séparément les résultats financiers et les états relatifs à la période pré-acquisition et à la période post-acquisition, séparés par une ligne noire verticale.

L'entreprise acquise doit également indiquer la base de l'application de la comptabilité pushdown et d'autres informations pertinentes pour permettre aux utilisateurs des états financiers d'évaluer l'effet de l'application de la comptabilité pushdown sur les états financiers séparés de l'acquéreur. Certaines des informations pertinentes à divulguer comprennent:

• Nom et description de l'acquéreur,
• Description de la manière dont l'acquéreur a obtenu le contrôle de l'entreprise acquise
• Date d'achat
• La juste valeur à la date d'acquisition de la contrepartie transférée par l'acquéreur
• Montants comptabilisés par l'entreprise acquise pour chaque grande classe d'actifs et de passifs suite à l'application de la comptabilité de refoulement, à compter de la date d'acquisition.
• Description qualitative des facteurs qui contribuent au goodwill, y compris les synergies attendues, les immobilisations incorporelles qui ne sont pas éligibles à la comptabilisation et d'autres facteurs. Dans le cas d'un gain d'achat à des conditions avantageuses, l'entreprise acquise doit indiquer la raison pour laquelle l'opération a abouti à nouveau et le montant du gain comptabilisé dans le capital versé supplémentaire de l'entreprise acquise.
• Informations pertinentes pour les utilisateurs d'états financiers pour évaluer les effets financiers des ajustements effectués dans le cadre de la comptabilité pushdown

Exemple de comptabilité déroulante

L'entité B a acquis une participation de 100% dans l'entité A pour 800 millions de dollars. L'entité A choisit d'appliquer la comptabilité de refoulement dans ses états financiers séparés. La juste valeur des actifs identifiables de l'entité A acquis était de 800 millions de dollars et la juste valeur des passifs pris en charge était de 150 millions de dollars à la date d'acquisition. La valeur comptable des actifs identifiables de l'entité A à la date d'acquisition est de 700 $ et celle des passifs pris en charge est de 100 millions de dollars. Les actions ordinaires de l'entité A à la date d'acquisition s'élevaient à 100 millions de dollars, le capital versé supplémentaire était de 200 millions de dollars et les bénéfices non répartis étaient de 300 millions de dollars.

Solution:

Goodwill sur la transaction = Contrepartie payée (-) Juste valeur des actifs nets identifiables repris

• = 800 millions de dollars - 650 dollars
• = 150 millions de dollars

L'ampleur de l'ajustement à effectuer est calculée comme suit:

L'entité A enregistrerait l'entrée suivante dans le cadre des ajustements comptables push down:

Les états financiers de l'entité A se présenteraient comme suit:

Avantages de la comptabilité push down

• La comptabilité push down élimine l'inadéquation des valeurs comptables de la valeur comptable des actifs et des passifs de l'entreprise acquise, et les registres de l'acquéreur sont tenus à des fins de consolidation. Il élimine ainsi les écritures d'ajustement dans cette mesure au moment de l'établissement des états financiers consolidés.
• La difficulté est de maintenir des valeurs différentes et la base de comptabilité dans les livres de l'entreprise acquise et de l'acquéreur augmente lorsqu'il y a plusieurs événements de changement de contrôle avec plusieurs acquéreurs obtenant le contrôle à divers intervalles de temps.

Inconvénients de la comptabilité déroulante

Dans le cas d'une entreprise acquise détenant une participation ne donnant pas le contrôle significative, la pertinence des états financiers préparés sur la base de la comptabilité pushdown pour les utilisateurs des états financiers est affectée.

Conclusion

• L'ASU 2014-17 donne à une entreprise acquise la flexibilité de choisir d'appliquer pour pousser vers le bas la comptabilité dans ses états financiers séparés pour chaque événement de changement de contrôle.
• L'option offerte aux filiales consolidées de l'entreprise acquise d'opter pour une comptabilité pushdown prévoit l'adoption d'une comptabilité plus pertinente.
• La comptabilité push down permet une base de comptabilité plus cohérente entre les livres de l'acquéreur et de l'entreprise acquise, ce qui facilite le processus de consolidation dans cette mesure.